Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND ARABICA LEGAL LE GOUT
Etablissements Veuve Ernest LEPORQ & Cie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94509047
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque GRAND ARABICA LEGAL LE GOUT

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Veuve Ernest LEPORQ & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND ARABICA LEGAL LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Veuve Ernest LEPORQ & Cie domicilié(e) 11 - 13 rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GRAND ARABICA LEGAL LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ARABICA LEGAL LE GOUT est expirée depuis le 2 mars 2004.

Etablissements Veuve Ernest LEPORQ & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DES CHEFS EMOTION , SANANY , MARS LE GOUT , CIGOGNE , CAFE DES CHEFS EMOTION , CAFE DES CHEFS TENTATION , CIGOGNE LE GOUT , MARS , CAFE DES CHEFS PASSION , CAFE DES CHEFS SEDUCTION


Etablissements Veuve Ernest LEPORQ & Cie (Société Anonyme) - 11 - 13 rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France - SIREN 632001855


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240229 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir