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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements VERNET
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VAL DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE
Etablissements VERNET S.A.

Numéro de dépôt :
1132250
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VAL DE LOIRE

Déposée le 23 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements VERNET domicilié(e) rue de la Batardière 45140 ST-JEAN-DE-LA-RUELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VAL DE LOIRE est expirée depuis le 23 avril 1990.

Etablissements VERNET a également déposé les autres marques suivantes : RAYMOND


Etablissements VERNET S.A. - rue de la Batardière 45140 ST-JEAN-DE-LA-RUELLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65257 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65256 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65255 - Publication au BOPI 1992-07-20

Conserves alimentaires.