Marque expirée - Marque en non vigueur

HAPPY POM'
ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3381013
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2015
HAPPY POM\' de ETABLISSEMENTS TOURY

Présentation de la marque HAPPY POM'

Déposée le 14 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY POM' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY domicilié(e) THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY POM' est expirée depuis le 14 septembre 2015.

ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTARINA , FRUBEL , T LAIT , "MONTOURY" , SENIOR , TAILLE ATOMIQUE , GRAND BLEU , LA FONDUE AUVERGNATE , LAIT DES VOLCANS D'AUVERGNE , VELOU'THE


ETABLISSEMENTS TOURY S.A. Société anonyme - THEIX - France - SIREN 873200513


Monsieur Daniel ALIBERT JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Boissons et jus de fruits à base de pommes.