FRUITS DU SOLEIL
Présentation de la marque FRUITS DU SOLEIL
Déposée le 17 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUITS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DU SOLEIL est expirée depuis le 17 décembre 2014.
ETABLISSEMENTS TOURY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29