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Marques déposées par Etablissements STAES BELE
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STA BEL FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STA BEL FRANCE
Etablissements STAES BELE

Numéro de dépôt :
1030158
Date de dépôt :
13/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STA BEL FRANCE

Déposée le 13 octobre 1977 par Etablissements STAES BELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STA BEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements STAES BELE domicilié(e) (S.A.R.L.), 116, avenue Jean-Bart, 59190 HAZE-BROUCK. - France.

La marque STA BEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STA BEL FRANCE est expirée depuis le 13 octobre 1987.


Etablissements STAES BELE - (S.A.R.L.), 116, avenue Jean-Bart, 59190 HAZE-BROUCK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Vêtements et spécialement articles de bonneterie tissés à mailles ou tricotés, bas, chaussettes, chaussons, chandails, pulls over, sous-vêtements, sur-vêtements, maillots de bain, vêtements pour dames et enfants et plus spécialement ceux dits prêts à porter.