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Marques déposées par ETABLISSEMENTS RUBY
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NETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETT
ETABLISSEMENTS RUBY

Numéro de dépôt :
1080059
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NETT

Déposée le 20 décembre 1978 par ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS RUBY, domicilié(e) Société Anonyme;Voiron en Chartreuse (Isère), - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN - France.

La marque NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NETT est expirée depuis le 20 décembre 1988.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


ETABLISSEMENTS RUBY - Société Anonyme;Voiron en Chartreuse (Isère), - France


le Cabinet R. BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Bandes, serviettes, trousses, tampons et pansements périodiques en tout genre ainsi que tous articles de lingerie de corps et d'hygiène, tous objets de pansements;tous articles de bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, gaines, ceintures, soutien-gorge, aiguilles et épingles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.