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Marques déposées par la société Etablissements PUJANTE
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LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE
Etablissements PUJANTE

Numéro de dépôt :
93487029
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE

Déposée le 7 octobre 1993 par la société Etablissements PUJANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société Etablissements PUJANTE domicilié(e) ayant son siège social Quartier du Pont, 13750 Plan d'Orgon - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 280 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMATE DE GOUT ET DE LONGUE CONSERVATION C'EST UNE CENCARA PROVENCE est expirée depuis le 7 octobre 2003.

Etablissements PUJANTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GES.SIE , AU SOMMET DU GOUT. , FRAICH'PALETTE , HAUTES ALPES LES ALPES VRAIES , (Marque figurative)


Etablissements PUJANTE - ayant son siège social Quartier du Pont, 13750 Plan d'Orgon - France - SIREN 737280339


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312402 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°296064 - Publication au BOPI 2000-02-03

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Emballages en carton ou en papier Emballages en bois

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.