Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHABREUIL
Numéro de dépôt :
1014457
Date de dépôt :
02/04/1977
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Présentation de la marque CHABREUIL
Déposée le 2 avril 1977 par ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CHABREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHABREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHABREUIL est expirée depuis le 2 avril 1987.
ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023