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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET
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NOTES DE SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTES DE SAVEURS
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3594837
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2028
NOTES DE SAVEURS de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque NOTES DE SAVEURS

Déposée le 20 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO domicilié(e) 85 BD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOTES DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTES DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO - 85 BD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690332 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Poissons, coquillages, crustacés ; poissons, coquillages, crustacés conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés frais, en conserve ou réfrigérés à base de poisson, coquillages, crustacés et légumes ; salades en conserve ou réfrigérées à base de légumes, poisson, coquillages, crustacés, salades de thon, de saumon, de crabe ; conserves alimentaires, à savoir conserves de légumes, conserves de poisson, de coquillages, de crustacés ; préparations pour tartiner à base de poissons, coquillages, crustacés.

Moutarde ; vinaigre ; mayonnaises ; sauces cuisinées, sauces à salade ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; salades préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires ou de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande, de la volaille, du poisson.

Poissons, crustacés et coquillages vivants ; fruits et légumes frais.