Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290341
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. BRUNO LHERMET domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290341.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


CABINET BRUNO LHERMET, M. BRUNO LHERMET - 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande ; viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves de poisson, coquillages et crustacés, conserves de volaille et gibier ; denrées alimentaires en conserves composées entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, légumes, fruits ; salades en conserve ou réfrigérées composées entièrement ou principalement de légumes, pommes de terre, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, fromages ; plats préparés conservés, séchés, réfrigérés ou congelés composés entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; préparations alimentaires déshydratées et aliments à grignoter entièrement ou essentiellement composés de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; pâtes à tartiner entièrement ou principalement à base de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, légumes, fromages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, crème, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crèmes ou mousses à tremper [dips] pour aliments à grignoter ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, farine de maïs et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires conservées, séchées, cuites, réfrigérées, congelées ou en boîte, plats préparés et salades préparées composés essentiellement de riz, pâtes alimentaires ou semoules seulement ou avec adjonction de légumes, fromages, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces préparées ; sauces salées ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées ; marinades ; sauces au jus de viande, préparations instantanées pour fonds, préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices ;

Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais.