Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3542016
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
Marque en couleurs, figurative de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI de Pouldavid,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542016.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2017.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET Société par Actions Simplifiée - ZI de Pouldavid,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Poisson, coquillages, crustacés ; légumes, poissons, coquillages, crustacés conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés frais, en conserve ou réfrigérés à base de viande, volaille, gibier, poisson, coquillages, crustacés et légumes ; salades en conserve ou réfrigérées à base de légumes, viande, volaille, gibier, poisson, coquillages, crustacés, salades de thon, de saumon, de crabe ; conserves alimentaires, à savoir conserves de légumes, conserves de viande, de volaille et de gibier, conserves de poisson, de coquillages, de crustacés, thon en boîte, saumon en boîte.

Poissons, crustacés et coquillages vivants ; fruits et légumes frais.