Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, société anonyme, Zone Industrielle de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ.

Numéro de dépôt :
1318155
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1995
Marque figurative de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318155.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 1995.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, société anonyme, Zone Industrielle de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;plats cuisinés; conserves, toutes conserves alimentaires.