Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SCINTILLANTES
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1549903
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019

Présentation de la marque LES SCINTILLANTES

Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SCINTILLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2396637) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2396637) - 75001 - France.

La marque LES SCINTILLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SCINTILLANTES est expirée depuis le 28 février 2019.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI DE POULDAVID,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2396637) - 29100 - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2396637) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396637 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2138075 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 19 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162227 - Publication au BOPI 1993-08-19

Conserves alimentaires et salaisons