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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET
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XL CONCEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XL CONCEPT
ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3199892
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/12/2022
XL CONCEPT de ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET

Présentation de la marque XL CONCEPT

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « XL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET domicilié(e) - 38850 - CHARAVINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque XL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XL CONCEPT est expirée depuis le 17 décembre 2022.

ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHARVET , PAUL CHARVET , CHARVET , CHARVET


ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société Anonyme - 38850 - CHARAVINES - France - SIREN 553620105


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510581 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Machines-outils pour le conditionnement et l'emballage de denrées alimentaires et de repas destinés à être transportés et livrés. Appareils et instruments pour préparation et la cuisson d'aliments ; appareils et instruments pour la conservation des aliments ; appareils et instruments pour la réfrigération et la ventilation ; tous ces appareils étant destinés à être utilisés dans des cuisines. Installation et réparation des produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.