Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'BRIEN
Etablissements PAUL BURAUD (société anonyme), MONTILS, 17800 PONS.

Numéro de dépôt :
1264087
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1993

Présentation de la marque O'BRIEN

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PAUL BURAUD MONTILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'BRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PAUL BURAUD MONTILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque O'BRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'BRIEN est expirée depuis le 2 juin 1993.

Etablissements PAUL BURAUD MONTILS a également déposé les autres marques suivantes : O'BRIEN , ATTACK 17 , AIR-ARRIM


Etablissements PAUL BURAUD (société anonyme), MONTILS, 17800 PONS. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription - Gage constitué n°31522 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - GAGE CONSTITUE n°31522 - Publication au BOPI 1988-07-12

Matériel de camping, à savoir piquets de tente en métal et tendeurs;marteaux, maillets, pelles et autres outils à mains;sandows, gonfleurs. Avirons, pagaies, tolets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.