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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PASTOR
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AQUADIRECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUADIRECT
ETABLISSEMENTS PASTOR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3620743
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
AQUADIRECT de ETABLISSEMENTS PASTOR

Présentation de la marque AQUADIRECT

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADIRECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PASTOR domicilié(e) Lieudit Plan Saint Martin,06250 MOUGINS - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 921 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS PASTOR domicilié(e) Lieudit Plan Saint Martin,06250 MOUGINS - 06250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 08 09 11 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADIRECT est expirée depuis le 29 décembre 2018.


ETABLISSEMENTS PASTOR Société par actions simplifiée - Lieudit Plan Saint Martin,06250 MOUGINS - 06250 - France - SIREN 696921345


ETABLISSEMENTS PASTOR - Lieudit Plan Saint Martin,06250 MOUGINS - 06250 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.