Marque enregistrée - Marque en vigueur

N
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3888634
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
N de ETABLISSEMENTS NICOLAS

Présentation de la marque N

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 rue de Courson - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N arrivera à expiration en date du 13 janvier 2022.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 2 rue de Courson - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Bières, eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes) ; boissons non alcoolisées et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcoolisées à base de miel, sirops.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcoolisées à base de fruits.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de publicité, services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins et spiritueux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de boissons alcoolisées, à savoir bières, vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; vente au détail de boissons non alcoolisées, à savoir eaux minérales et gazeuses, sodas, boissons gazeuses (boissons rafraîchissantes), boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, essences pour la préparation de boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, cidres sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de légumes, nectars de fruits sans alcool, limonades, boissons non alcooliques à base de miel, sirops ; présentation de vins et de boissons alcooliques et de boissons non-alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales. Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; mets, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits. Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes.

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Services de traiteurs ; hébergement.