Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITES RECOLTES NICOLAS VIN DE PAYS DE LA PRINCIPAUTE D'ORANGE
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95590187
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque LES PETITES RECOLTES NICOLAS VIN DE PAYS DE LA PRINCIPAUTE D'ORANGE

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES RECOLTES NICOLAS VIN DE PAYS DE LA PRINCIPAUTE D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 1 Rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES PETITES RECOLTES NICOLAS VIN DE PAYS DE LA PRINCIPAUTE D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITES RECOLTES NICOLAS VIN DE PAYS DE LA PRINCIPAUTE D'ORANGE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société anonyme - 1 Rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285426 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595363 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19

Vins