Déposée le 25 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Intervina de NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 2 RUE DE COURSON - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque Intervina de NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société anonyme - 2 RUE DE COURSON - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 4 août 2011 - Concession de licence n°555202 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Bières ; bière de malt ; orgeat ; eaux minérales, eaux de table et eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits non alcooliques, jus végétaux (boissons), jus de tomates ; sirops pour boissons et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; limonades ; sodas ; boisson à base de petit-lait ; lait d'amandes (boisson) ; salsepareille (boisson non alcoolique) ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ; whisky, amers et bitters ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; amers (liqueurs) ; anis (liqueurs) ; anisette ; arac ; boissons distillées ; curaçao ; hydromel ; alcool de menthe ; piquette ; poiré ; saké ; champagne ; kirsch ; rhum ; vodka et alcool de riz.
Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; services de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; agences d'import-export ; publicité télévisée et radiophonique. Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception de bières), de bières et de boissons non alcooliques ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessus dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur tout autre forme de média de télécommunication ; services d'abonnement à un catalogue général de marchandises ; traitement administratif de commandes d'achat ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : boissons alcooliques (à l'exception de bières), de bières et de boissons non alcooliques.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique.
Transport de marchandises et de produits ; livraisons de marchandises et de produits commandées par correspondance ou sur Internet ; livraison de colis ; services d'expédition ; camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises ; distribution (livraison) de produits et de marchandises ; information en matière de transport ; transport par bateau, par chemin de fer et par véhicule automobile de produits y compris de vins et de boissons alcooliques.
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