Déposée le 10 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINS DE CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GRAINS DE CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS NICOLAS, Société Anonyme - 1 rue des Oliviers - 94320 - THIAIS - France - SIREN 542066238
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464632 - Publication au BOPI 2007-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636101 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-01-03
Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine du vin et des boissons alcoolisées ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; tracts ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton.
Etiquettes non en tissus – boissons alcooliques, à savoir vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails ; whisky, amers et bitters ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; amers (liqueurs) ; anis (liqueurs) ; anisette ; arac ; boissons distillées ; curaçao ; hydromel ; alcool de menthe ; piquette ; poire ; saké ; champagne ; kirsch ; rhum ; vodka et alcool de riz.
Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans medias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; vente au détail de boissons alcooliques, à savoir vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poire, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka et alcool de riz.
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