Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMANT ROYAL
ETABLISSEMENTS NICOLAS, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1634231
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998

Présentation de la marque CREMANT ROYAL

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREMANT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NICOLAS domicilié(e) 253, avenue du Général Leclerc, MAISONS ALFORT (VAL DE MARNE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque CREMANT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMANT ROYAL est expirée depuis le 7 juin 1998.

ETABLISSEMENTS NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGETAILLE , CIGALIN , VINS NICOLAS , NICOLAS FRERES , ROK , NICOLETTE , OLD JACK S RUM , REINITA , REGENT , SCATINO


ETABLISSEMENTS NICOLAS, une société anonyme ayant son siège social - 253, avenue du Général Leclerc, MAISONS ALFORT (VAL DE MARNE) - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Colorants pour boissons.Extraits de viande, lait et produits laitiers, huiles, conserves.Essences alimentaires, miel, vinaigres, sauces, épices.Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits;sirops, préparations pour faire des boissons.Vins mousseux.Extraits alimentaires. Tous produits liquides alimentaires

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.