ETABLISSEMENTS MON BANA société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1509301
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2019
Présentation de la marque ALEQUIL
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALEQUIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MON BANA domicilié(e) 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2390826) - 92250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390826) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MON BANA société par actions simplifiée - 65, rue de l'Aigle,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2390826) - 92250 - France
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2390826) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390826 - Publication au BOPI 2008-11-28
Renouvellement sans limitation n°2134308 - Publication au BOPI 1999-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 14 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495252 - Publication au BOPI 2009-04-14
Inscription le 14 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°495251 - Publication au BOPI 2009-04-14
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour fare lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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