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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE
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L'APERITIF GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'APERITIF GOURMET
ETABLISSEMENTS MERLE, SAS

Numéro de dépôt :
3283914
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2024
L\'APERITIF GOURMET de ETABLISSEMENTS MERLE

Présentation de la marque L'APERITIF GOURMET

Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APERITIF GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MERLE domicilié(e) 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS MERLE domicilié(e) 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY LES FEURS - France.

La marque L'APERITIF GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'APERITIF GOURMET est expirée depuis le 29 mars 2024.

ETABLISSEMENTS MERLE a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DU FOREZ , LEGER GOURMET , LES PATUREAUX


ETABLISSEMENTS MERLE, SAS - 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY-LES-FEURS - France - SIREN 886350040


ETABLISSEMENTS MERLE - 279 RUE POLIACUS - 42110 - POUILLY LES FEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548235 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Pâtisserie salée.