Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE FONTCOUVERT
ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3136320
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
BARON DE FONTCOUVERT de ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX

Présentation de la marque BARON DE FONTCOUVERT

Déposée le 11 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE FONTCOUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX domicilié(e) 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BARON DE FONTCOUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE FONTCOUVERT est expirée depuis le 11 décembre 2021.

ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , MOUEIX , LES GENDRES DE CHAPERON ET MORANGE , AIGLE ROUGE , SELECTION JPM , CHATEAU NEW CERTAN , VOBISCUM , CHATEAU CERTAN CREDO , PRESTIGE


ETABLISSEMENTS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par Actions Simplifiée - 54, Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 595650219


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480276 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).