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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins
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CAVES DE L'OSIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DE L'OSIER
Etablissements Jean-Paul Selles Vins, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3388231
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2025
CAVES DE L\'OSIER de Etablissements Jean-Paul Selles Vins

Présentation de la marque CAVES DE L'OSIER

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DE L'OSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean-Paul Selles Vins domicilié(e) 11 Boulevard des roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 016 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, service juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CAVES DE L'OSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DE L'OSIER arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

Etablissements Jean-Paul Selles Vins a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


Etablissements Jean-Paul Selles Vins, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 Boulevard des roses - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 582016267


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, service juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600866 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°732640 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Vins.