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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS
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AUREUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUREUS
ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS société anonyme

Numéro de dépôt :
3316344
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
AUREUS de ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS

Présentation de la marque AUREUS

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUREUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS domicilié(e) Zone Industrielles Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 328 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS JEAN-PAUL SELLES – VINS domicilié(e) Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France.

La marque AUREUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUREUS est expirée depuis le 30 septembre 2014.

ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les Celliers de la Grande Bleue , (Marque figurative) , DE BONAVENTURE , COEUR DE CEP , Les armes de la Vallée du Rhone , Gala de Saint Andry , LE PETIT ROUGE , LES ARMES d'ALSACE , CAFE MED


ETABLISSEMENTS JEAN-PAUL SELLES – VINS société anonyme - Zone Industrielles Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France - SIREN 304328099


ETS JEAN-PAUL SELLES – VINS - Zone Industrielle Les Fontenailles,69220 BELLEVILLE - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°548050 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-01-26

Vins sauf sauternes.