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Marques déposées par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile
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P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
96618937
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque P

Déposée le 27 mars 1996 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 27 mars 2006.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers (NI PREPARES, NI TRANSFORMES); graines (SEMENCES); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles notamment les pélargoniums; aliments pour animaux, malt