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Marques déposées par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile
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LE CORSAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CORSAIRE
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
93499285
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque LE CORSAIRE

Déposée le 27 décembre 1993 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « LE CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque LE CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORSAIRE est expirée depuis le 27 décembre 2003.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les pélargoniums peltatums, aliments pour les animaux et malt