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Marques déposées par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile
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BARDAILLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARDAILLANE
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
95603585
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque BARDAILLANE

Déposée le 22 décembre 1995 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « BARDAILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque BARDAILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARDAILLANE est expirée depuis le 22 décembre 2005.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt