Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE JOIE
ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
1005620
Date de dépôt :
29/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Salins les Bains

Présentation de la marque VIN DE JOIE

Déposée le 29 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Salins les Bains), la marque française « VIN DE JOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE, domicilié(e) société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France.

La marque VIN DE JOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VIN DE JOIE est expirée depuis le 29 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMIERS , LES EPAILLIS , MARNEBOUR , GRANGE AUX CEPS , VALCOMTE , VIN D'ABBESSE , VIN FOUDRE , BAUTENCOURT , NARCISSE LAROT , VIEUX GARDE-CHAMPÊTRE


ETABLISSEMENTS HENRI MAIRE - société anonyme, Château Montfort, à ARBOIS (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Vins, vins mousseux.