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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS GISCA
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BOURBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURBON
ETABLISSEMENTS GISCA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1137770
Date de dépôt :
02/05/1979
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque BOURBON

Déposée le 2 mai 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS GISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS GISCA domicilié(e) 25130 VILLERS LE LAC - France.

La marque BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURBON est expirée depuis le 2 mai 1989.


ETABLISSEMENTS GISCA S.A.R.L. - 25130 VILLERS LE LAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

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