Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASQUINA
ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY

Numéro de dépôt :
95563381
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque MASQUINA

Déposée le 17 mars 1995 par la société ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASQUINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY domicilié(e) PETIT-BOURG, 97215 RIVIERE SALEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 178 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MASQUINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASQUINA est expirée depuis le 17 mars 2005.

ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : DORMOY , (Marque figurative) , PUNCH ANTILLAIS AU FRUIT DE LA PASSION MARACULA , G. DORMOY , DORMOY , TROPICAL LADY PUNCH SAPOTILLE DORMOY , TROPICAL LADY ANISETTE DORMOY , CHABINE , TAQUINA , DORMOY


ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY - PETIT-BOURG, 97215 RIVIERE SALEE - France - SIREN 303178024


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Confitures.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits, sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux, rhums, punchs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.