Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORMOY LA BELLE CREOLE
ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93496575
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013

Présentation de la marque DORMOY LA BELLE CREOLE

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORMOY LA BELLE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY domicilié(e) Lieu dit Petit-Bourg,97215 RIVIERE SALEE,FRANCE (dossier no 2246565) - 97215 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 178 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246565) - 75008 - France.

La marque DORMOY LA BELLE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORMOY LA BELLE CREOLE est expirée depuis le 22 juillet 2013.

ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY a également déposé les autres marques suivantes : DORMOY , (Marque figurative) , PUNCH ANTILLAIS AU FRUIT DE LA PASSION MARACULA , G. DORMOY , DORMOY , TROPICAL LADY PUNCH SAPOTILLE DORMOY , TROPICAL LADY ANISETTE DORMOY , CHABINE , TAQUINA , DORMOY


ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, Société anonyme - Lieu dit Petit-Bourg,97215 RIVIERE SALEE,FRANCE (dossier no 2246565) - 97215 - France - SIREN 303178024


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246565) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2246565 - Publication au BOPI 2003-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Punchs et boissons alcooliques autres que les bières

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.