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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS HANS
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DECLINAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECLINAISONS
ETABLISSEMENTS FRANCOIS HANS société anonyme

Numéro de dépôt :
94529291
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2014

Présentation de la marque DECLINAISONS

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS HANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLINAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRANCOIS HANS domicilié(e) 103 boulevard d'Alsace,88400 GERARDMER (dossier no 2266326) - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2266326) - 67024 - France.

La marque DECLINAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECLINAISONS est expirée depuis le 13 juillet 2014.


ETABLISSEMENTS FRANCOIS HANS société anonyme - 103 boulevard d'Alsace,88400 GERARDMER (dossier no 2266326) - 88400 - France - SIREN 505780965


Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2266326) - 67024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 28 août 2001 - Changement d'adresse; Rectification d'erreur matérielle n°329182 - Publication au BOPI 2001-08-28

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266326 - Publication au BOPI 2004-06-04

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Draps, taies d'oreillers, parures de lit, protège-matelas, alèzes, housses et draps-housses, oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds.Linge de table et d'office à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, napperons, serviettes.Tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures.Tapisseries en matières textiles.Habillage textile de mobilier.Dessus de meubles.Linge de toilette à savoir serviettes de toilette, draps de bain, gants de toilette.Parures de salle de bain.Mouchoirs.Couvertures de voyage.Tissus au mètre pour l'habillement.Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Articles de bonneterie à savoir culottes, caleçons, justaucorps, chemisettes, maillots de corps, lingerie de corps, combinaisons, jupons.Maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain.Foulards, châles, cache-nez, cravates

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.