Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITYGIE
ETABLISSEMENTS FRANCIOLI

Numéro de dépôt :
4625649
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
CITYGIE de ETABLISSEMENTS FRANCIOLI

Présentation de la marque CITYGIE

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par ETABLISSEMENTS FRANCIOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS FRANCIOLI domicilié(e) Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CITYGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYGIE arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

ETABLISSEMENTS FRANCIOLI a également déposé les autres marques suivantes : "On The Road..." , LOGIS BAC , MAESTRA , L'ABRI-BAC , "On The Road..." , CITIVIL , SANIVILLE , SANI.NEW


ETABLISSEMENTS FRANCIOLI - Zone Artisanale de la Bare - 01480 - Chaleins - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; mobilier urbain à savoir construction métallique : conteneur à poubelles et tri sélectif ; mobilier urbain métallique et fontes ; serrures métalliques ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour déchets [poubelles] ; corbeilles métalliques ; bâtiments mobiles en métal équipés d’installations sanitaires ; réservoirs en métal destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; récipients métalliques destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; poubelles métalliques à usage industriel [bennes] destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; abris métalliques destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; abris modulaires métalliques destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ;

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires; toilettes ; toilettes à nettoyage automatique ; installation de chauffage, de séchage, de nettoyage ; installations sanitaires publiques ; toilettes publiques ; lavabos ; lavabos publics ; installations sanitaires à nettoyage automatique ; installations sanitaires publiques à nettoyage automatique ; appareils et installation d'éclairage ; lampadaires ; bornes lumineuses pour l'éclairage des aires de repos sur autoroute ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques; matériaux de construction en béton ; constructions transportables en béton ; éléments de construction en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) ; mobilier urbain en béton ; mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, tables, tabourets, sièges, fauteuils, manges debout, corbeilles, poubelles, cendriers, bornes lumineuses ; abris non métalliques destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; abris modulaires non métalliques destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ;

Mobilier urbain à savoir construction non métallique : conteneur à poubelles et tri sélectif ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; mobilier urbain non métallique à savoir : bac à fleurs, fontaines, bancs [meubles], bornes non lumineuses et non mécaniques, barrières, poubelles, entourage d'arbres, borne à vélo, corbeilles à papier, signalisation non lumineuse et non mécanique ; meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables ; tabourets, sièges, fauteuils, manges debout ; corbeilles non métalliques ; bancs ; sièges ; mobilier urbain non métallique ; conteneurs non métalliques ;

Constructions ; réparations de mobilier urbain ; réparation de produits en béton ; réparation de matériels électromécaniques et automatismes industriels ; réparations de sanitaires ; réparations de conteneurs à déchets ; services d’installation de mobilier urbain ; services d’installation de produits en béton ; services d’installation de matériels électromécaniques et automatismes industriels ; services d’installation de sanitaires ; services d’installation du conteneur à déchets ; travaux publics à savoir fondations de bâtiments et raccordements aux réseaux publics d’eau et d’électricité ; forage de puits ; location d'outils et de matériels de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; service d'entretien, de réparation de toilettes à nettoyage automatique et d'appareils automatiques déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte magnétique ; services de construction, de réparation et d'installation des sanitaires publiques ; construction, réparation, installation, nettoyage, maintenance d'équipements urbains généraux (mobilier urbain, jeux) ou spécialisés (équipements pour la collecte et/ou le tri sélectif de déchets non industriels) réalisés par nos soins ou pour le compte de tiers ; services de construction d'abris destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; services d'installation d'abris destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; informations en matière de construction d'abris destinés à la collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets issus des chantiers ; installation, maintenance et entretien de mobilier urbain ; nettoyage, installation, maintenance et entretien d’installations sanitaires ;

Collecte de conteneurs à déchets ; location de conteneurs pour le traitement et le stockage des déchets ; transport et décharge de déchets et d'ordure; location de conteneurs d'entreposage ; informations en matière d'entreposage ; services de logistiques en matière de transport ;

Conception, recherches et développement relatifs aux produits en béton, au mobilier urbain, aux sanitaires publics, aux conteneurs à déchets, aux matériels électromécaniques et aux automatismes industriels.