Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTTE
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1536499
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque PAPILLOTTE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque PAPILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTTE est expirée depuis le 9 juin 1999.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Jouets; poupées