Déposée le 20 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 201 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque OYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France - SIREN 765201215
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, progiciels, logiciels et notamment logiciels de jeux pour enfants, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, compact disques, disques vidéo numériques, disques optiques, disques numériques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans de visualisation, imprimantes, consoles de commandes, claviers, protège-claviers, sur-claviers, souris, et plus généralement équipement pour le traitement de l'information, des ordinateurs spécialement adaptés à la manipulation par un enfant en bas âge. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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