Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICIEL
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1213468
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque MUSICIEL

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31, cours de Verdun, 01100 OYONNAX (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque MUSICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICIEL est expirée depuis le 17 septembre 1992.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN , CHATEAU DES SABLES


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (société anonyme) - 31, cours de Verdun, 01100 OYONNAX (France). - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Jeux et jouets musicaux.