Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JURA-CASTOR
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET

Numéro de dépôt :
1481035
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque JURA-CASTOR

Déposée le 27 juillet 1988 par la société ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JURA-CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) (Société Anonyme), 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2110974) - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 201 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2110974) - France.

La marque JURA-CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURA-CASTOR est expirée depuis le 27 juillet 2008.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET - (Société Anonyme), 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2110974) - France - SIREN 765201215


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2110974) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110974 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 21 juin 1991 - Transmission de propriété n°54156 - Publication au BOPI 1991-06-21

Jouets.