CHATEAU DES SABLES
Présentation de la marque CHATEAU DES SABLES
Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES SABLES est expirée depuis le 13 juin 2006.
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30