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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET
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BASCUL'AUTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASCUL'AUTO
ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1505169
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2008

Présentation de la marque BASCUL'AUTO

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASCUL'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2125778) - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 201 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2125778) - France.

La marque BASCUL'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASCUL'AUTO est expirée depuis le 20 décembre 2008.

ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : FLIP BALL , MICROMUSIC , BERCHETRONIC , BABYBAIN BABYBAD BABYBATH , MUSICIEL , 28 , BABYPLAY , BABYNAUTE , BABYDOC , STRAMPELCHEN


ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET (Société Anonyme) - 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX (dossier no 2125778) - France - SIREN 765201215


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2125778) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1998 n°2125778 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Jouets notamment jouets pour enfants en forme de véhicules.