Déposée le 9 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FAYE-COUZON & Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FACOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FAYE-COUZON & Fils domicilié(e) 42440 NOIRETABLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque FACOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACOBOIS est expirée depuis le 9 juillet 2001.
Etablissements FAYE-COUZON & Fils (SARL) - 42440 NOIRETABLE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160308 - Publication au BOPI 1993-06-28
Inscription le 19 août 1992 - Transmission de propriété n°66482 - Publication au BOPI 1992-08-19
Palettes de transport.Plots pour palettes.Cadres de fenêtres et de portes non métalliques.Charpentes et chevrons de toiture.Tous encadrements en bois pour constructions.Moulures en bois pour la construction.Meubles.Baguettes, balustres, bois de construction, bois faÇonnés, bois mi-ouvrés, boiseries.Cloisons, panneaux, planches, bois de sciage.Volets en bois. Tous les produits visés au présent dépôt sont en bois
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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