Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSICA
ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE

Numéro de dépôt :
1060927
Date de dépôt :
07/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib St-Etienne

Présentation de la marque NOSICA

Déposée le 7 juillet 1978 par ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib St-Etienne), la marque française « NOSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE domicilié(e) (SOCIETE en commandite par actions), 24 rue de la montat 42008 ST-ETIENNE. - France.

La marque NOSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque NOSICA est expirée depuis le 7 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO a également déposé les autres marques suivantes : VALLIA , LE FLOT VERT , CASINO , JO , MEZENC , L ESCANADOU , BERARD , NEMRO , GUIPINTER , GUIPARGENT


ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE - (SOCIETE en commandite par actions), 24 rue de la montat 42008 ST-ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles;à l'exclusion des conserves alimentaires et salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre;sauces, épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.