Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCASSOL
ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE

Numéro de dépôt :
1025100
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saint-Etienne

Présentation de la marque MUSCASSOL

Déposée le 29 juillet 1977 par ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saint-Etienne), la marque française « MUSCASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE domicilié(e) (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS), 24 rue de la Montat, SAINT-ETIENNE (Loire). - France.

La marque MUSCASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MUSCASSOL est expirée depuis le 29 juillet 1987.

ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO a également déposé les autres marques suivantes : VALLIA , LE FLOT VERT , CASINO , JO , MEZENC , L ESCANADOU , NOSICA , BERARD , NEMRO , GUIPINTER


ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE - (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS), 24 rue de la Montat, SAINT-ETIENNE (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Des vins à base de muscat.