Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERATOR
ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS)

Numéro de dépôt :
1047434
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne

Présentation de la marque IMPERATOR

Déposée le 31 mars 1978 par ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « IMPERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS), domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42008 ST-ETIENNE. - France.

La marque IMPERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IMPERATOR est expirée depuis le 31 mars 1988.

ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO a également déposé les autres marques suivantes : VALLIA , LE FLOT VERT , CASINO , JO , MEZENC , L ESCANADOU , NOSICA , BERARD , NEMRO , GUIPINTER


ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS) - 24 rue de la Montat, 42008 ST-ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches insecticides.Substances alimentaires non spécifiées.Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais;des saucissons, conserves alimentaires et salaisons;légumes et fruits secs;des beurres, fromages (à l'exclusion des graisses et huiles comestibles).Vinaigre, sels, condiments, levures, glace à rafraichir.Produits agricoles, hoticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classese;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux;malt.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.