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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE
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ET TROUILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ET TROUILLET
ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1245959
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2013
ET TROUILLET de ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE

Présentation de la marque ET TROUILLET

Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ET TROUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE domicilié(e) 17 Avenue Charles Rousset,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2249648) - 71170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 420 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2249648) - 69134 - France.

La marque ET TROUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ET TROUILLET est expirée depuis le 22 septembre 2013.


ETABLISSEMENTS E. TROUILLET ET CIE, Société Anonyme - 17 Avenue Charles Rousset,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2249648) - 71170 - France - SIREN 796420081


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2249648) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249648 - Publication au BOPI 2003-09-22

Renouvellement sans limitation n°2019142 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Tissus, étoffes, tricots;tissus tissés teints; tissus d'habillement.