Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANVER
ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS S.A.S

Numéro de dépôt :
1524509
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque FRANVER

Déposée le 1 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « FRANVER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS domicilié(e) Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2393705) - 33720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2393705) - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANVER est expirée depuis le 1 février 2019.

ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DULONG , LE ROI SOLEIL , VINCENT SAINCRIT , SAINT-SAVIN , VEUVE ALBAN , ORIGIN , ORO DE CHILE , DULONG , LE ROI SOLEIL ,


ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS S.A.S - Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2393705) - 33720 - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2393705) - 67290 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Renouvellement sans limitation n°2135629 - Publication au BOPI 1999-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393705 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461214 - Publication au BOPI 2007-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662048 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662047 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

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