ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1349144
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2016
Présentation de la marque TRIBOFILL
Déposée le 2 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRIBOFILL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82-86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2310617) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2310617) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée - 82-86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2310617) - 72000 - France - SIREN 575650056
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS (dossier no 2310617) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310617 - Publication au BOPI 2006-03-21
Renouvellement sans limitation n°2066377 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379015 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239031 - Publication au BOPI 1997-06-23
Couettes, sacs de couchage, couvertures, literie.
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