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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS DROUAULT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94500614
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 rue Constant Drouault - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500614.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2024.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


ETABLISSEMENTS DROUAULT, société par actions simplifiée - 82 rue Constant Drouault - 72000 - LE MANS - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249740 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549271 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Oreillers, traversins.Linge de lit, couettes, couvre-lits, édredons

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).