ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1301295
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2015
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82/84/86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2281811) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2281811) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301295.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée - 82/84/86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2281811) - 72000 - France - SIREN 575650056
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2281811) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281811 - Publication au BOPI 2005-02-14
Renouvellement sans limitation n°2041675 - Publication au BOPI 1995-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°14436 - Publication au BOPI
Matières de rembourrage, notamment plumes, duvets, fibres, mousse et tous articles garnis de ces matières pour literie et ameublement; oreillers, traversins, édredons, couettes, coussins, matelas, couvre-lits et tous articles de literie en général.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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